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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OCI PAT LA VATINE
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ISP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISP
OCI SA PAT LA VATINE

Numéro de dépôt :
3175051
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2012
ISP de OCI PAT LA VATINE

Présentation de la marque ISP

Déposée le 15 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) OCI PAT LA VATINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OCI PAT LA VATINE domicilié(e) 7 RUE JACQUES MONOD,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 812 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCI Monsieur Rémi LACOUR PAT La Vatine domicilié(e) 7 rue Jacques Monod,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France.

La marque ISP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISP est expirée depuis le 15 juillet 2012.

OCI PAT LA VATINE a également déposé les autres marques suivantes : NLF , Le Logiciel Foncier , LA MATRICE CADASTRALE


OCI SA PAT LA VATINE - 7 RUE JACQUES MONOD,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France - SIREN 382812477


OCI Monsieur Rémi LACOUR PAT La Vatine - 7 rue Jacques Monod,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

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